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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONFORMAT
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CLEANWEAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLEANWEAR
CONFORMAT SA

Numéro de dépôt :
3409778
Date de dépôt :
14/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2016
CLEANWEAR de CONFORMAT

Présentation de la marque CLEANWEAR

Déposée le 14 février 2006 par la Société Anonyme (SA) CONFORMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEANWEAR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORMAT domicilié(e) 10/12 av. de Verdun,92257 LA GARENNE COLOMBES Cedex - 92257 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 663 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Gavard CONFORMAT domicilié(e) 10/12 av. de Verdun,92257 LA GARENNE COLOMBES Cedex - 92257 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEANWEAR est expirée depuis le 14 février 2016.

CONFORMAT a également déposé les autres marques suivantes : KaliMolv , KaliSat , CLEANTECH , KALIWIPE , KALIPACK , KaliSwab , KaliBag , Ready-to-sat , STERIMOP , BACTY-SP


CONFORMAT SA - 10/12 av. de Verdun,92257 LA GARENNE COLOMBES Cedex - 92257 - France - SIREN 331663195


Jean Gavard CONFORMAT - 10/12 av. de Verdun,92257 LA GARENNE COLOMBES Cedex - 92257 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°714152 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

– appareils et instruments chirurgicaux médicaux dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques matériel de suture, biberons, tétines de biberons, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels, fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage et médical, mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques. – tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). – vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou imitation du cuir, ceintures (habillement) fourrures (vêtements) gants (habillement) foulards, cravates, bonnetterie, chaussettes, chaussons, chaussures de ski ou de sport, couches matière textile, sous-vêtements.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.